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Accord relatif à la mise en place du télétravail pour les personnels de la CDC version consolidée septembre 2020- Accord télétravail droit privé agents contractuels sous le régime des conventions collectives
- Accord télétravail général 16 juin 2011
- Arrêté apportant approbation de l’avenant n2 relatif à la mise en place du Télétravail du 01 09 2020
- Arrêté du directeur général relatif a l’avenant no1 a l’accord télétravail
- Arrêté du directeur général
- Avenant n°1 – Accord télétravail droit privé agents contractuels sous le régime des conventions collectives 16 juin 2011
- Avenant n°1 accord télétravail général 4 mai 2017
- Avenant n°2 à l’accord télétravail applicable aux agents contractuels CDC sous le régime des conventions collectives 01 09 2020
- Avenant n°2 à l’accord télétravail du 01 09 2020
- Télétravail – Accord Consolidé – 2017