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Accord CET agents contractuels sous le régime des conventions collectives consolidé octobre 2016- Accord relatif au compte épargne temps à la CDC agents contractuels sous le régime des conventions collectives
- Avenant n°1 à l’accord CET agents contractuels sous le régime des conventions collectives11 juin 2008
- Avenant n° 2 accord CET agents contractuels sous le régime des conventions collectives 9 décembre 2008
- Avenant n° 3 accord CET agents contractuels sous le régime des conventions collectives 6 juin 2011
- Avenant n°4 à l’accord CET agents contractuels sous le régime des conventions collectives 25 10 2016
- Avenant n°5 accord CET applicable aux agents contractuels sous le régime des conventions collectives
- Manuel du CET pour les salariés (janvier 2017)
- Note d’accompagnement
- Relevé de conclusions